11-03-2014 - Aménagement de la ZAC Parc des Marettes à Clermont

Mis à jour le 13/03/2014
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur concernant le projet d'aménagement de la ZAC Zone d'aménagement concerté du Parc des Marettes sur le territoire de la commune de Clermont
Télécharger rapport 1 enquêtes publiques PDF - 5,31 Mb - 11/03/2014
Télécharger rapport 2 DUP PDF - 2,99 Mb - 11/03/2014
Télécharger rapport 3 enquête parcellaire PDF - 1,88 Mb - 11/03/2014