Notes Planif'

 

Notes de bonnes pratiques en matière de planification, centrées sur un sujet

Ces notes sont élaborées selon les demandes recensées et les besoins liées aux évolutions règlementaires.

> Note Planif' n°1 - Constructibilité en zone naturelle et agricole - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Note Planif’ n°2 - Prise en compte des boisements - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Note Planif' n°3 - Grenellisation des PLUPlan local d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

> Note Planif' n°4 - Memento des évolutions règlementaires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

> Note Planif' n°6 - Cartes communales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> Note Planif' n°7 - Capacité de densification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,79 Mb

> Annexe Note Planif' n°7 - Cas pratique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Note Planif' n°8 - Prise en compte des risques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Note Planif' n°9 - Réalisation des OAP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,55 Mb

Elles sont réalisées par le Service de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Énergie de la DDT de l’Oise, bureau de la Planification et de l’Organisation Territoriale. Vous pouvez le contacter via les coordonnées suivantes :

DDT de l’Oise Service de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Énergie
Bureau de la Planification et de l’Organisation Territoriale
40 rue Jean Racine - BP 20317
60021 Beauvais Cedex
Tél : 03 44 06 50 83
Mél : ddt-saue-pot@oise.gouv.fr