Consultation

 

Les documents d’urbanisme peuvent être consultables à plusieurs endroits :

- sur le site Internet du GéoPortail de l’urbanisme

- sur le site Internet des collectivités (EPCI ou communes) ou bien au service urbanisme des collectivités territoriales

- à la Direction Départementale des Territoires

Le GéoPortail de l’urbanisme est un site Internet donnant la possibilité de voir à quel document d’urbanisme appartient une parcelle avec redirection vers les pièces constitutives du document d’urbanisme. Il y a donc possibilité de consulter le règlement applicable sur n’importe quelle parcelle.

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Les sites Internet des collectivités peuvent également être source d’informations. Les documents d’urbanisme peuvent y être déposés. Se rendre en commune et rencontrer le service urbanisme vous permettra de consulter les documents d’urbanisme en version papier.

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Enfin, la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l’Oise dispose de l’ensemble des documents d’urbanisme du département. Si le document existe au format numérique, il pourra être envoyé par messagerie électronique sinon, il conviendra de prendre rendez-vous pour le consulter sur place :

Direction Départementale des Territoires de l’Oise

Service de l’Aménagement, de l’Urbanisme et de l’Énergie

Bureau de planification et de l’Organisation Territoriale

40 rue Jean Racine – BP 20317

60021 Beauvais cedex

Tel : 03 44 06 50 83

mail : ddt-saue-pot@oise.gouv.fr

Horaires :

Du Lundi au Vendredi, de 9h à 11h et de 14h à 16h.