Surfaces non agricoles (SNA)
Surfaces non agricoles (SNA)
Une SNA peut être artificielle (route, chemin, bâtiment...), naturelle végétale (arbre, forêt, broussaille...) ou naturelle non végétale (mare, affleurement rocheux...). Une SNA peut-être ou non admissible à la PAC.
Toute SNA doit être déclarée dans son dossier PAC surface annuel afin de statuer sur son caractère admissible ou non.
Les fiches ci-après expliquent les règles de dessin des SNA, vous aidant ainsi dans leurs saisies. Les fiches sont organisées de la façon suivantes :
- 2 fiches générales sur les consignes de numérisation et les limites de la photointerprétation sur orthophotographie.
- 16 fiches décrivant les surfaces non agricoles type par type leur définition et les règles de numérisation afférentes.
Fiche générale Règles générales de numérisation
Fiche générale Limites de la photo-interprétation
Fiche thématique Affleurement rocheux
Fiche thématique Arbre
Fiche thématique Arbres alignés
Fiche thématique Bâtiment et surface aménagée
Fiche thématique Bosquet
Fiche thématique Broussaille
Fiche thématique Chemin
Fiche thématique Forêt
Fiche thématique Fossé maçonné
Fiche thématique Fossé non maçonné
Fiche thématique Haies
Fiche thématique Mare
Fiche thématique Mur
Fiche thématique Surface en eau maçonné
Fiche thématique Surface en eau non maçonné
Fiche thématique Végétation non agricole non caractérisée